Désastre au nord

David Kopel et Gary Mauser

National Review Online. 12 décembre 2002. Plus concernant Le Canada.

En anglais.

Vantées avec effusion par le président Clinton, les lois canadiennes contre les armes à feu sont couramment dans un état de crise, menaçant le futur de beaucoup de politiciens du Parti Libéral. Introduite en 1995, avec un coût net promis de 2 millions de dollars (canadiens), l’enregistrement d’armes de la nation va coûter plus qu’un milliard de dollars, selon un nouveau rapport du vérificateur général. Le rapport détaille le méfait pénétrant de l’administration Libérale. Maintenant, beaucoup de Canadiens qui n’ont aucun intérêt personnel dans la possession des armes à feu se retournent contre la tromperie et la corruption des Libéraux.

Le 3 décembre, le vérificateur général Sheila Fraser a émis un rapport mordant. « C’est certainement le plus grand dépassement de coût que nous avons jamais vu dans ce Département, » elle a dit. Les commentateurs appellent l’enregistrement « le gaspillage du milliard dollars».

Une raison (mais pas la seule) du désastre dépensier était la dépense prodigue du gouvernement sur des firmes des relations publiques avec les connections politiques pour promouvoir l’enregistrement d’armes et d’autres projets. Un directeur de relations publiques a chargé le gouvernement pour 3.673 heures de travail en une année – un chiffre que même un associé d’une firme d’avocats à New York trouverait invraisemblable. Une enquête criminelle est en cours.

Quelques jours après l’émission du rapport du vérificateur, une demande courante de $ 72 millions de fonds additionnels pour l’enregistrement d’armes est fortuitement venue avant la Chambre des communes. Dans un mouvement sans précédent, le gouvernement a été forcé à retirer la demande quand plusieurs parlementaires libéraux sans portefeuille, en critiquant leur propre gouvernement, ont menacé de voter non. Les critiques ont indiqué que le gouvernement mentait dans sa prétention que l’appropriation était argent déjà budgétisé, plutôt qu’une appropriation supplémentaire. Si le gouvernement n’avait pas retraité, la conduite libérale aurait pu perdre le vote, une situation qui aurait forcé une élection.

Cette rébellion de l'intérieur du Parti Libéral est extraordinaire dans le contexte canadien. Les membres du parlement canadien ont moins de la liberté que leurs pairs des autres régimes parlementaires, car un membre du parlement canadien peut être facilement enlevé par la conduite de sa parti s’il fait un pas hors de la ligne. Ce défi des membres libéraux du parlement du Premier ministre libéral Chrétien suggère qu’ils n’ont plus peur de lui ou de son cabinet.

MP Garry Breitkreuz, un membre du parti de l’Alliance canadienne, critique l’enregistrement et ses échecs depuis 1993. Donc il n’étonnait pas quand il a déclaré que le gouvernement devait terminer l’enregistrement avant que plus d’argent soit perdu : « Comment peut-on soutenir un programme sans argent ? » a-t-il demandé, « Si on enlève l’argent, ça veut dire qu’on n’a pas de confiance dans l’enregistrement. Il faut mettre l’enregistrement au rancart ».

Joe Clark, chef du parti Parti progressiste-conservateur, a été élu premier ministre en 1979 en faisant sa campagne contre la politique de contrôle d’armes du premier ministre Pierre Trudeau. Trudeau avait introduit l’enregistrement central pour une classe limitée d’armes à feu, les « armes restreintes » comme les armes de poinget les mitrailleuses, tout en promettant que l’enregistrement universel ne serait jamais imposé. Le gouvernement inepte de Clark a perdu le pouvoir en 1980, en laissant les règlements de Trudeau intacts.

Depuis lors, les Progressiste-conservateurs ont changé plusieurs fois leur position vers les armes à feu, mais ils sont maintenant solidement opposés à l’enregistrement d’armes, après avoir vu son impopularité. Ainsi il n’étonnait pas que Clark a demandé la démission du ministre d'Industrie, Allan Rock, qui a été aussi le ministre de la Justice qui avait poussé l’enregistrement par le parlement, tout en déclarant que « Les seuls gens dans ce pays qui devrait avoir les armes sont les agents de police et les soldats. »

De même, il y avait demandes du parti PC pour la démission du ministre de la Santé, Anne McLellen, qui avait été ministre de la Justice de 1997 jusqu’au janvier passé, pendant la majeure partie de la période des dépassementsde coût.

Mais il choquait que les parlementaires libéraux sans portefeuilles Benoît Serré (Timiskaming-Cochrane, au nord d’Ontario) et Alex Shepherd (Durham, Ontario) ont exigé la démission de Rock. En poussant l’enregistrement par le parlement, Rock avait promis de terminer le programme si les coûts dépassaient $ 150 millions.

Chrétien a dit qu’il veut tenir office jusqu'à la prochaine congrès de la conduite du parti, en novembre, mais la pression de l’intérieure du parti pour son départ s’augment.

Les évènements dans les communes ont suivi un autre revers pour Chrétien, dans le sénat canadien normalement placide. Les sénateurs canadiens sont nommés par le premier ministre. Ainsi, ils soutiennent, d’habitude, le parti gouvernant. Ils sont habituellement aussi supins que la décrépite Chambre des Lords d’Angleterre.

Pourtant, le 26 novembre, le sénat libéral a pris la mesurerare de voter de dédoubler un projet de loi sur le Code Criminel. Ils ont séparé les provisions modifiant le « Firearms Act » (la loi sur les armes à feu) d’une proposition compréhensive au bien-être des animaux. Ceci peut sembler inoffensif, mais en effet, c’était une décision très hardie. Le dédoublement du projet signifie un retard de son passage par le sénat et peut causer la réjection d’une des deux nouvelles propositions. La dernière fois que le sénat a seulement essayé de diviser un projet était en 1988, l’effort a échoué cette fois. Le 9 décembre, le communes, incroyablement, a acquiescé à l’action du sénat.

Martin Cauchon, le ministre courant de la Justice, a avoué que le gouvernement continuerait avec l’enregistrement d’armes à feu, qui inclut même la majorité des armes à air. L’expérience canadien d’enregistrer toutes les armes à feu dans le pays avait été programmé pour être mise entièrement en application le 1er janvier 2003. Sauf une période courte pendant la Deuxième Guerre mondiale les fusils et carabines ne sont jamais enregistrés, et les armes à air non plus.

Les Canadiens tolèrent les lois d’armes plus onéreuses des lois Américaines. Les armes de poings sont enregistrés depuis 1934. (Mais il y a 11,000 propriétaires d'armes de poing couramment manquants du système, et le pourcentage de refus peut dépasser 50 %.) Les Canadiens ont beaucoup moins d'armes pistoletspar personne que les Américains. Mais la chasse est presque aussi populaire en Canada qu’aux États-Unis. Entre 20 et 35 pourcent de familles on au moins un fusil ou une carabine, et d’autres ont des armes à air.

Une lecture attentive du rapport du vérificateur général montre que les problèmes dans l’enregistrement d’armes à feu sont pires même que le milliard de dollars supplémentaires. Le vérificateur général Fraser s’est plaint que l’audit de l’enregistrement était la première fois que son départementdevait cesser d’un audit parce que le gouvernement a empêché le vérificateur d’obtenir l’information nécessaire.

Le vérificateur général était horrifié pas seulement par les « dépassements de coût astronomiques » mais aussi par les défauts dans le système qui ont fait impossible la découverte des coûts réels. « Nous avons arrêté notre audit quand une revue initiale a indiqué qu’il y avait des défauts significatifs dans l’information fournie. Nous avons conclu que l’information ne représente pas honnêtement le coût du programme au gouvernement».

Le rapport condamnant n’a pas encore inclus les coûts des autres agences gouvernementales qui travaillent avec le ministère de la Justice pour exécuter l’enregistrement d’armes à feu. Ensemble, ses autres agences ont dépensé presque autant que la ministère de la Justice sur l’enregistrement. Le gouvernement fédéral a garanti les coûts de la gendarmerie royale du Canada, des Affaires indiennes, la Citoyenneté, et Immigration, de l’avocat du gouvernement, du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada, et des gouvernements provinciauxet territoriaux. Si on considère tous ces coûts, il est évident que le coût total va bientôt dépasser $ 2 milliards.

Les dépenses auraient été même plus hautes, sauf pour la désobéissance massive de la loi rétroactive d’enregistrement. Seulement 5 millions d'armes longues ont été enregistrés jusqu'ici. Les estimations de l’approvisionnement réel des armes s'étendent de 7.7 millions (le nombre invraisemblable préféré par le gouvernement) à plus que 25 millions de fusils et carabines, et un nombre inconnu d'armes à air.

Sheila Fraser a employé sa critique la plus forte pour la façon dans laquelle le gouvernement a délibérément trompé le parlement : « Le problème ici n’est pas le contrôle des armes. Ce n’est pas même les dépassements de coût astronomiques, bien que ce soient sérieux. Ce qui est vraiment inexcusable, c’est que le parlement était dans l’obscurité ». Le gouvernement sait des problèmes de mauvaise administrationde l’enregistrement d’armes à feu depuis plusieurs ans, mais a stonewalled (obstrué )les questions des MP’s tels que Garry Breitkreuz, dont les demandes d’information financière étaient refuses sous prétexte de la « discrétion du coffret ».

Le National Post un des journaux principaux du Canada, a opiné que l’enregistrement d’armes à feu était typique de ce gouvernement libéral. Les compères de Chrétien ont été attrapés gaspillant milliards dans un ministère ou un autre pendant presque toutes les années depuis la dernière élection. Le Post a conclut en disant que, « Le dernier audit continue un catalogue de l’arrogance, de l’incompétence, et de la débauche, au parti des libéraux, qui défie la croyance. Malheureusement, en même temps, il réduit le pays à la mendicité ».

Les vétérans libéraux du sénat ont écartéle rapport du vérificateur général. Après tout, ce sont les chefs qui ont fait une grande exposition de prendre l’autobus à leur premier jour de travail, pour démontrer leur soutien de la transportation publique et de la réduction des coûts. Dès que le la foule avait disparu, ils ont sauté à cloche-pied dans les limousines avec chauffeurs pourvues par le gouvernement.

Le premier ministre Chrétien a dit, « Oui, il y avait des dépassements de cout. Il était plus que nous avons prévu, mais le système est en place, et c’est un bon système, et il est bon pour les citoyens canadiens ». Patrick Gossage, un spinmeister Libéral éprouvé, a dit au Ottawa Citizen que les rapports du vérificateur général ne provoquent jamais de problèmes politiques sérieux : « Nous sommes habitués aux dépassements sur les programmes gouvernementaux ». Il y a un certain soutien pour ce cynisme. Chaque année, le vérificateur général annonce du gaspillage scandaleux dans quelque département du gouvernement libéral, et la Médie et les votants deviennent bouleversés pour un jour, et puis ils oublient.

À part des coûts, l’enregistrement est un gâchis. Millions d’entrées d’enregistrement sont incomplets ou incorrectes. Il y a un arrièrede plus que 130,000 armes pour lesquelles les feuilles d’enregistrement ont été classées mais qui n’ont pas été entrées dans les basesde données et pour lesquelles il n’y avait aucun certificat d’enregistrement donné. Plus que 30,000 armes ont été en attente d’exécutionpour plus d’une année. Le vol des données des offices de l’enregistrement – le plus récemment, en Edmonton – est un trésor pour les terroristes et les autres criminels qui cherchent à créer les identités fausses.

Les supporteurs de l’enregistrement prétendent que le dépassementn’était pas si mauvais pour un si bon programme. Malheureusement pour quiconque qui suit cette piste, il n’y a aucun succès réel à vanter. On n’a pas résolu aucun crime en utilisant l’enregistrement. Allan Rock prétend que l’enregistrement a sauvé 1.240 vies par année, mais des criminologistes canadiens indépendantstels que Philip Stenning et Matthew Yeager méprisent cette assertion. (Stenning est instructeur au Centre de Criminologie de l’Université de Toronto. Yeager est un criminologiste de consultation qui a servi autrefois de chercheur pour la campagne du Conférence des Maires des États-Unis, pour favoriser le contrôle des armes. Le nombre de suicides commis au moyen d'une arme à feu a diminué, mais a été remplacé par d'autres méthodes.

Tandis que le taux des homicides au Canada diminue graduellement depuis le début des années 90, avant que la loi d'enregistrement d’armes ait été présentée, les criminalistes croient que c'est probablement dû au vieillissement de la population canadienne. Le pourcentage des homicides commis au moyen d'une arme de poing a doublé dans la même période de temps, et le pourcentage des homicides qui se rapportent aux gangs a aussi doublé. Au total, les homicides commis au moyen d'une arme à feu monté 15 pour cent pendant les cinq dernières années. Toronto souffre une vague sans précédent des meurtres perpétrés par les gangs.

Les prohibitionnistes des armes écartent les problèmes croissants avec la violence de gangs, en disant que cette législation a été visée aux gens ordinaires qui abusent les armes à feu, pas aux criminels. Mais en fait, les homicides nuptiaux, qui avaient aussi lentement diminué, se sont soudainement augmentés en 2001. Le taux des homicides nuptiaux est maintenant plus haut qu'il était quand l'enregistrement d'arme à feu a été présenté en 1997.

Le vrai succès de l'enregistrement canadien n'est pas vu dans la réduction du crime, mais dans la promotion d'une guerre de culture contre les hommes. La « Coalition for Gun Control » (le lobby canadien pour la prohibition des armes) regarde une réduction dans la possession des armes comme un bien en soi. Le gouvernement, avec sa coterie de groupes « des femmes », adopte la position misanthrope que la possession des armes soit emblématique des valeurs masculines qui doivent être détruites au nouveau Canada 

Ces groupes maintiennent une hantise très publique avec le meurtre du 6 décembre, 1989, de 14 étudiantes de technologie chez l’École Polytechnique à Montréal par un homme avec une carabine Ruger Mini-14. Le tueur avait obtenu un permis pour la possession des armes en vertu des lois d’armes existantes. Le bureau du coroner de Montréal a conclu que le type particulier d'arme n'a joué aucun rôle dans le crime, puisque juste autant de victimes pourraient avoir été tuées avec presque, n'importe quel fusil ou carabine de chasse. Le coroner a rapporté que la réponse de la police était tout à fait déplacée, car la police et les opérateurs ont disputé si ou non l'appel devrait avoir été directement communiqué à la police. Les policiers n’étaient pas informés de quel bâtiment il faudrait approcher, et n’ont pas pénétré dans le bâtiment jusqu’à huit minutes après que le meurtrier s’était tué, en possédant encore 60 ronds de munition inutilisés.

Cet acte méchant d'un homme a été vanté par les misanthropes comme une raison pour agir contre tous les hommes, particulièrement les hommes qui possèdent les armes, un acte que beaucoup de féministes autoproclamées trouvent révoltant. Évidemment, si le fusil du tueur avait été sur une liste gouvernementale, les meurtres auraient néanmoins eu lieu. Cependant, l'enregistrement d’armes est défendu comme un mémorial aux victimes de Montréal.

Puisque le système canadien d'obtenir un permis pour les armes est déjà tout à fait strict, avec une foule de nouvelles contrôles présentées par le gouvernement PC après le massacre de Montréal, l'avantage supplémentaire de l'enregistrement (un dossier précis de quelles armes une personne autorisée possède) est pratiquement zéro.

Chrétien vante l'enregistrement d’armes comme la base d'une « culture de la sécurité, » mais les résultats sont exactement l'opposé. L'association de la police d'Ontario était d'avis qu’on aurait dû dépenser l’argent pour mettre plus de policiers sur les rues. En fait, l'argent d'enregistrement aurait pu mettre mille plus de policiers sur les rues pour une décennie. Le ministre de la Sécurité communautaire d'Ontario a soutient que l'argent avait pu être employé pour poursuivre des criminels avec les armes de poing sur les rues urbaines, plutôt que "la veuve de ferme qui a un fusil de chasse dans le grenier."

Vingt-cinq mille supporteurs de la « Law-abiding Unregistered Firearms Association » (« l'association d'armes à feu non enregistrées respectueuse des lois ») ont publiquement déclaré leur refus de s'enregistrer. Bien que le gouvernement national ait dit à la police provinciale de commencer à dépister des propriétaires d’armes non enregistrés le 1er janvier, 2003, les départements de police provinciaux de police d'Ontario, d’Edmonton, et d’Alberta ont annoncé qu'ils ne vont pas mettre aucun effort dans la recherche des propriétaires d’armes non enregistrées, parce qu'il y a des crimes plus sérieux à adresser.

Au Canada, les propriétaires enregistrés d’armes doivent rapporter un changement d'adresse à la police, pendant que les criminels violents condamnés ne doivent pas le faire. Les propriétaires enregistrés d’armes doivent rendre leur intimité, en consentant aux « inspections » gouvernementales de leur maison pour vérifier l'information d'enregistrement. Tandis que le gouvernement fait les listes imprécises de qui possède quelle arme, le Service correctionnel manque les fonds pour dépister les libérés sur parole qui ne rapportent pas.

L'attitude dilatoire de Chrétien envers les criminels violents et son attitude féroce envers des propriétaires d'armes imitent sa politique vers le terrorisme. Tandis qu'il refuse de limiter des opérations de terroristes de la collecte des fonds au Canada, il a employé le terrorisme comme prétexte pour augmenter la surveillance gouvernementale de tous les Canadiens ordinaires. Son Agence des douanes et du revenu veut établir une nouvelle base de données gouvernementale pour enregistrer tout le voyage étranger des Canadiens - même ce qu'ils mangent sur l'avion. Il pousse également une carte nationale d’identité biométrique, qui exigerait que chaque Canadien soumette à une empreinte digitale et à une empreinte digitale de la rétine. Si la sécurité est vraiment la question, l'argent dépensé pour l’enregistrement d’armes aurait dû aller a la Garde côtière, qui a récemment annoncé qu'il ne peut pas défendre les rivages du Canada contre les terroristes.

Alternativement, la mise de l'argent dans les militaires faibles du Canada, dont les pilotes doivent voler les hélicoptères des années 1960, pourrait vraiment favoriser une « culture de la sûreté ».

Et ça ne dit rien des quatre mille nouveaux abris de femmes qu’on aurait pu installer avec de l'argent d'enregistrement. Le fait que ces « groupes des femmes » poussent un enregistrement d’armes plutôt qu’un usage plus efficace des ressources de gouvernement indique beaucoup de leurs priorités. Les groupes certainement ne parlent pas pour des femmes comme l'auteur Claire Joly, qui préconise la nécessité de lutter contre les criminels violents, plutôt que de persécuter les hommes.

L'argent dépensé sur l’enregistrement aurait pu acheter des centaines de nouvelles machines de MRI, payer milliers d'infirmières, ou pourvoir du soin à la maison pour plusieurs dizaines de milliers attrapés dans le système malade de la Santé Canada. L'argent aurait pu apporter les systèmes modernes de l’eau propre et de vidanges sanitaires aux 45 réservations des « Premières Nations ».

Les scrutins ont démontré qu’une majorité des Canadiens, comme les Américains, soutiennent l'enregistrement d’armes dans l'abstrait. Mais quand le public est présenté avec les coûts et les échanges, l'appui diminue précipitamment.

Si Chrétien et ses ministres étaient les officiers d'une corporation américaine, ils seraient des cibles faciles pour les poursuites. Après avoir obstrué le premier audit, le premier ministre prétend maintenant soutenir tout ce que l'audit indique ; mais il a commandé un deuxième audit, par KPMG, pour être accompli l'année prochaine. Pourtant, une commission parlementaire sceptique a annoncé qu'elle conduira sa propre recherche. En attendant, les ministres du cabinet essayent de dévier des questions publiques des MPs fâchés en critiquant l'Amérique, et en offrant des inanités telles que le fait que Charlton Heston n'était pas vraiment Moïse, mais a simplement joué ce rôle dans un film.

Cela ne fonctionne pas. Même les chroniqueurs qui détestent des armes, tels que Margaret Wente du Toronto Globe et Mail décriventla réponse libérale comme "la défense ignoble de l'indéfendable." Le scandale entre sa deuxième semaine pendant que les journaux, dont plusieurs d'entre eux sont commis au contrôle d’armes en général, dénoncent furieusement les libéraux et l'enregistrement.

Les pandits conviennent que le plan d’Allan Rock à être le prochain premier ministre est fini. Dans des élections précédentes, l'enregistrement d’armes a coûté aux libéraux beaucoup de sièges dans les provinces maritimes et de prairie. Dans les prochaines élections canadiennes, le peuple peut voter pour un gouvernement non libéral qui jettera l'enregistrement sur le tas de cendre des programmes jetés, tout en maintenant la majorité des autres lois strictes pour contrôle des armes du Canada.

Traduction par Melissa Rudd.

 

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